Résumé de section
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🌐 Le cours EU HTAR est disponible en plusieurs langues
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La traduction allemande du cours sur les réglementations européennes dans le domaine de l'évaluation des technologies de santé a été réalisée en collaboration avec EUPATI Luxembourg. Nous remercions tout particulièrement Ingrid Krücken.
Veuillez noter que d'autres langues seront bientôt ajoutées et que seul le contenu de ce cours est traduit.
Après avoir terminé ce cours, vous serez capable de :- Décrire les principes, la structure, les objectifs et les éléments clés du règlement européen sur l'évaluation des technologies de la santé 2021/2282 (HTAR) et comprendre ses implications pour les patients.
- Différencier et présenter les arrangements institutionnels et les processus du HTAR, y compris les actions conjointes, ainsi que les rôles et responsabilités des États membres.
- Discuter de la représentation des patients dans le cadre du HTAR, de ses objectifs, de sa pertinence et de la manière dont les patients peuvent contribuer.
- Savoir quand et où accéder aux informations et rapports HTAR disponibles publiquement.
Le contenu du EUPATI Open Classroom est gratuit pour tous les apprenants.
S'inscrire & Accéder à l'évaluation
À la fin de chaque cours, vous pouvez tester vos connaissances et obtenir un certificat moyennant des frais administratifs de 10 euros. Si vous êtes intéressé, cliquez sur le bouton ci-dessous :Ce module a été conçu pour compléter les modules existants disponibles sur l'Open Classroom en se concentrant spécifiquement sur le règlement de l'Union européenne sur l'évaluation des technologies de la santé 2021/2282 et ses implications pour la partie harmonisée des évaluations de technologies de santé de l'UE.
Nous recommandons de vous familiariser avec le concept d'évaluation des technologies de santé (HTA) avant d'aborder ce module. L'HTA joue un rôle crucial dans l'évaluation des technologies de santé.Vous pouvez accéder aux matériaux introductifs pertinents sur l'HTA ici:
📑 Accéder au module HTA avec les documents introductifs pertinents
[Disclaimer: The EU HTAR course (available in all 9 languages) has been made possible through funding by the European Union (EU4Health) as a deliverable of the HTA4Patients project . Views and opinions expressed are however those of the author(s) only and do not necessarily reflect those of the European Union or the European Health and Digital Executive Agency (HADEA). Neither the European Union nor the granting authority can be held responsible for them.]
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En 2021, l'Union européenne (UE) a adopté le règlement sur l'évaluation des technologies de la santé (règlement ETS). Ce règlement vise à harmoniser, améliorer et favoriser la coopération dans les processus d'évaluation des technologies de la santé (ETS) dans l'ensemble de l'UE et entre les différents organismes d'ETS concernés des États membres.
Ce règlement introduit un cadre permanent de travail commun sur l'ETS dans l'ensemble de l'UE et entre les autorités d'ETS des États membres. Le règlement sera applicable à partir de 2025. L'objectif est de contribuer à améliorer la disponibilité pour les patients de l'UE de technologies innovantes dans le domaine de la santé, telles que les médicaments et certains dispositifs médicaux, afin de garantir une utilisation efficace des ressources et de renforcer la qualité de l'ETS dans l'ensemble de l'Union. ( https://health.ec.europa.eu/health-technology-assessment/regulation-health-technology-assessment_en ) Des informations sur la réglementation relative à l'évaluation des technologies de la santé sont disponibles sur le site Web de la Commission européenne : Règlement de l'UE sur l'évaluation des technologies de la santé.
Il appartient aux différents organismes d’ETS des États membres d’évaluer des domaines tels que l’économie et le social, et de formuler des recommandations et/ou des décisions sur le remboursement des technologies de la santé au niveau national.
Organisation et activités clés de l'ETS du Règlement
La figure suivante illustre les différents groupes de travail et leurs tâches respectives. Chacun de ces sous-groupes joue un rôle essentiel dans le processus d'ETS de l'UE. Le contenu suivant couvrira chaque « titre » et expliquera leur rôle, leurs responsabilités et leur mode de constitution.
Figure 1 : Adaptée conformément à la gouvernance et aux éléments clés de la source sur le règlement ETS: Commission européenne, 2023. Disponible à l'adresse : hta_20230918_co01_en.pdf (europa.eu)
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Règlement de l'UE sur l'évaluation des technologies de la santé
- Décrire les principes, la structure, les objectifs et les éléments clés du règlement européen sur l'évaluation des technologies de la santé 2021/2282 (HTAR) et comprendre ses implications pour les patients.
- Différencier et présenter les arrangements institutionnels et les processus du HTAR, y compris les actions conjointes, ainsi que les rôles et responsabilités des États membres.
- Discuter de la représentation des patients dans le cadre du HTAR, de ses objectifs, de sa pertinence et de la manière dont les patients peuvent contribuer.
- Savoir quand et où accéder aux informations et rapports HTAR disponibles publiquement.